2018
Conseil de Communauté de communes
du 23 mars 2018
Budget prévisionnel 2018.
Le conseil de communauté de communes Dômes Sancy Artense a voté les budgets prévisionnels.La communauté fonctionnera avec un budget de 10 M€ .
Fonctionnement : 6,9 M€
Investissement : 3,35 M€
Soutien à quatre communes
Chaque année la Communauté reverse à ses communes une attribution de compensation dont le montant correspond à la taxe professionnelle perçue initialement avant l'entrée en communauté et de laquelle sont déduites les charges transférées.
Quatre communes (Avèze, Cros, Saint Donat et Trémouille Saint-Loup) avaient des attributions négatives : elles devaient reverser de l'argent à la communauté. Dans un objectif de solidarité les membres du Conseil ont décidé de supprimer ces attributions négatives afin de soutenir ces 4 communes.
Nouveaux tarifs du Spanc
Les nouveaux tarifs du Spanc, en délégation avec Veolia ont été approuvés.
2017
Premier conseil communautaire.
Alain Mercier élu président de la communauté de communes Dômes Sancy Artense.
Le 12 janvier dernier, le premier conseil communautaire, qui se compose de 39 membres, s'est réuni à Saint-Julien-Puy-Lavèze pour procéder à l'élection du nouvel exécutif.
1er Vice-président : Monsieur François MARION (Saint-Donat) - Commission Développement économique 2ème Vice-président : Monsieur Alain FARGEIX (Aurières) - Commission Aménagement Urbanisme Habitat 3ème Vice-président : Monsieur Christophe SERRE (Tauves) - Commission Culture 4ème Vice-président : Madame Martine BONY (Vernines) - Commission Enfance Jeunesse 5ème Vice-président : Monsieur Jean-Louis GATIGNOL (Cros) - Commission Environnement et Cadre de Vie 6ème Vice-président : Monsieur Gilles ALLAUZE (Ceyssat) - Commission Tourisme 7ème Vice-président : Monsieur Yves CLAMADIEU (St-Julien) - Commission Assainissement Eau Potable 8ème Vice-président : Monsieur Jean-Marc BOYER (Laqueuille) - Commission Action Sociale et Santé 9ème Vice-président : Monsieur David SAUVAT (Saint-Sauves) - Commission Loisirs Sports Vie Associative 10ème Vice-président : Monsieur Luc GOURDY (Gelles) - Commission Agriculture et Forêt.
Autres membres du bureau : Mmes Marie-Madeleine FEREYROLLES et Michelle GAIDIER, MM. Yves ARNAUD, Philippe BOYER, Alain CHABAUD, Patrick DURAND, Bruno EYZAT, Joël FLANDIN, Georges GAY, Dominique JARLIER, Bernard MALLET, Eric MATHIEU, Pascal MICHAUX, Joël PICARD, Jean-Jacques VANTALON.
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Le réseau agricole a désormais son site internet
http://www.reseauagricole.fr
Sur ce site vous trouverez l'ensemble des informations nécessaires : présentation des réseaux Combrailles Artense et du Livradois, de leurs missions, offres de reprise, offres de stages etc.
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2015
Guy BOYER référent au réseau pour la Transmission du Foncier Agricole Combrailles-Artense. Par décision en date du 3 novembre 2015 Guy Boyer est remplacée par Marie Monteil.
Marie MONTEIL : Commission Economie - Agriculture - Forêt et CIAS (Centre Inter communal d'Action Sociale) Sancy Artense.
A noter : d'autres élus des communes adhérentes à la Communauté des Communes Sancy Artense siègent également dans les commissions référencées ci-dessus.
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Indemnités.
Les indemnités attribuées au Président d'une communauté de communes comptant entre 3500 et 9999 habitants sont d'un montant de 1 568,10€ bruts par mois.
Indemnités attribuées au vice président : 627, 25€ bruts par mois.
